Le Directeur de la rédaction du site Web est M. Rodarie, en qualité de Président de l’association.
Soierie Vivante est titulaire des droits d'auteur sur les œuvres figurant sur le site, notamment sur les images, les textes, les représentations iconographiques et photographiques et les documents téléchargeables du site.
Conception, charte graphique et réalisation technique (2012)
JB Studio & Moka
Actualisation et refonte (2023)
Moka
Animation éditoriale, gestion et mises à jour
Soierie Vivante
Hébergement
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Tel : 08 99 70 17 61
Traductions
Soierie Vivante remercie chaleureusement :
- pour les corrections en anglais : Eimear Corrigan
- pour la traduction en allemand: Véronique Grosjean, professeur agrégée, Marietta Wildt et Stefanie Sackarrend pour les relectures
- pour la traduction en italien: Andrea Radici, et Giada Schiuma pour les relectures
- pour la traduction en espagnol: Ludivine Machado
Dispositions légales
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du concepteur et de Soierie Vivante.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Droits d’auteurs
Le présent site constitue une œuvre dont le concepteur et Soierie Vivante sont les auteurs au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du concepteur et de Soierie Vivante ou de tiers ayant été autorisés à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
Contenu du site
La réalisation de ce site et son actualisation régulière font l’objet de notre plus grand soin. Cependant, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Si vous en constatez n'hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant, nous procéderons aux rectifications correspondantes.
Exactitude de l'information : nous mettons tous les moyens disponibles en œuvre afin d’offrir aux internautes un contenu de qualité sur son site. Cependant, nous ne garantissons pas la complétude, l’exhaustivité et l’exactitude du contenu des informations et des services proposés sur notre site.
Logo Soierie Vivante
Le logo de Soierie Vivante ne peut être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Il ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec Soierie Vivante ou des actions de sponsoring dûment établies.
Quel que soit le cas d’espèce, Soierie Vivante se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de l’association.
Établissements de liens
Soierie Vivante autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site de Soierie Vivante doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Il est formellement interdit d’utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site Soierie Vivante ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre.
La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de Soierie Vivante doit être faite auprès des responsables de l’association.
Dans tous les cas d’espèce, Soierie Vivante se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
Liens vers des sites tiers
Soierie Vivante se réserve le droit de ‘pointer’ vers des sites tiers. Ces liens s’ouvrent dans une autre page que le site de Soierie Vivante. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de Soierie Vivante, par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Soierie Vivante conserve les informations que vous fournissez dans le seul but de vous faciliter l'accès à ces services. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers.
Vous disposez des droits d'accès et de communication des données, de rectification et d'opposition tels que prévus aux articles 35, 36 et 3 de la loi du 6 janvier 1978, en vous adressant à Soierie Vivante. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter le Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL): informations relatives à la protection des données personnelles, actualités, informations pratiques, textes officiels, santé et Internet...
Siret de l'association : 40164675700021